Table des matières
- Quels impacts ont les nuisances sonores du chantier ?
- Comment identifier les nuisances sonores du chantier ?
- Qui est impacté par les nuisances sonores du chantier ?
- Comment limiter les nuisances sonores du chantier ?
- Comment mesurer les niveaux sonores du chantier ?
- Quelles sont les réglementations en vigueur concernant les nuisances sonores du chantier ?
- Aller plus loin
Quels impacts ont les nuisances sonores du chantier ?
Les nuisances sonores ont un impact sur l'environnement autour duquel elles sont générées. Que cela soit pour la faune ou pour l'homme, le bruit peut, en fonction de son intensité, créer une gêne, une diminution temporaire de la sensibilité auditive, voire même une surdité. Le tableau ci-dessous associe l'intensité du bruit à l'impact qu'elle a sur l'homme.
| Niveau sonore (dB) | Source du bruit | Risques |
|---|---|---|
| 20 à 60 | Chuchotement à conversation normale | Ambiance calme |
| 60 à 80 | Trafic routier, conversation à forte voix | Gêne |
| 80 à 95 | Camion, Compresseur non insonorisé, pistolet à peindre | Danger |
| 95 à 110 | Perceuse à percussion, scie circulaire | Lésions irréversibles |
| > 110 | Marteau pneumatique, Foreuse dans un espace clos, Pistolet de scellement | Douleur |
Comment identifier les nuisances sonores du chantier ?
Le niveau sonore n'est pas le seul critère de gêne. Il faut également tenir compte de la durée d'exposition, des publics exposés et de leur sensibilité. L'établissement d'une cartographie, permet de reprendre ces différents éléments.
Identifier les sources de bruit
Les sources de nuisances sonores dues au chantier sont nombreuses :
- camions, engins de levage, compresseurs, équipements divers (pistolet à peindre, disqueuse, scie circulaire, marteau piqueur,...) ;
- vibrations transmises par les structures des constructions ou par le sol ;
- éclats de voix et comportements ;
- etc.
Localiser les sources de bruit
Un schéma de chantier positionnant ces sources de bruit est ensuite établi en y indiquant les niveaux de puissance acoustique pendant les différentes phases du chantier et les éventuelles mesures à mettre en place.
Qui est impacté par les nuisances sonores du chantier ?
La construction est un secteur générant beaucoup de bruits. Les ouvriers, la faune, et les riverains sont donc touchés par ces nuisances.
les riverains :
plusieurs critères entrent en ligne de compte :
- l'emprise du voisinage existant à proximité du chantier ;
- la sensibilité des riverains (dépendant de chaque individu, de leur rythme horaire, de leur perception, etc.) ;
l'environnement local influence également la perception des bruits engendrés par les activités du chantier. Il se caractérise par divers paramètres :
- l'affectation du sol (zone rurale ou urbaine, niveau d'urbanisation, à proximité de voies de communication) ;
- le niveau sonore ambiant ;
- la fréquence des travaux ;
- la distance du chantier ;
- l'isolement acoustique des façades ;
- la mitoyenneté ;
- etc.
Ecran anti-bruit en limite de parcelle
L'étude d'incidence environnementale permet de détecter si la faune ou les riverains sont impactés par le bruit du chantier.
Le personnel de chantier
Le personnel de chantier est le public le plus directement touché par les nuisances sonores. L'évaluation de ces risques et les mesures pour y pallier constituent un point essentiel qui incombe à l'entreprise dans le cadre de son obligation générale de sécurité à l'égard de son personnel.
Le coordinateur environnemental veille à ce que les mesures adéquates sont bien prises et mises en application sur le chantier.
Comment limiter les nuisances sonores du chantier ?
Une fois les nuisances identifiées (localisation des sources, niveaux sonores, public affecté), il s'agit de prendre des mesures pour les atténuer, ou s'en protéger :
Organisation :
- regroupement des zones de travail plus bruyantes, de manière à faciliter leur traitement acoustique ;
- planification des tâches pour minimiser leur impact sur le voisinage : horaires, durée, simultanéité... ;
- vérification du respect des horaires, du port des protections individuelles, du non usage de la musique sur chantier, par le coordinateur environnemental ;
- communication aux riverains et aux travailleurs.
Conception
- choix conceptuels / matériaux nécessitant des équipements moins bruyants (béton autoplaçant évitant l'usage de vibreurs, fondations avec pieux forés, etc.) ;
Dispositifs techniques :
- choix des machines et équipements les moins bruyants possibles : matériel électrique plutôt que pneumatique, insonorisation intégrée, maillets en caoutchouc, scie à lame, grue à tour, etc. ;
- port des EPI (équipements de protection individuels) : casque à coquille, bouchons avec arceau, bouchons standards, bouchons moulés individuels ;
- mise en place d'EPC (équipements de protection collectifs) : écrans acoustiques par rapport aux autres zones du chantier, encoffrement, semelle antivibratile, absorbant acoustique, etc. ;
Si ces mesures ne suffisent pas, il y aura lieu de réaliser des actions correctives rapides en stoppant temporairement le chantier et en agissant sur la source des bruits.
Des informations complémentaires peuvent être trouvées dans le dispositif | Acoustique des installations techniques.
Comment mesurer les niveaux sonores du chantier ?
Afin de vérifier si les seuils réglementaires sont bien respectés, des mesures de niveaux sonores sont effectuées sur terrain : soit sur chantier pour vérifier les niveaux sonores auprès du personnel de chantier, soit au voisinage du chantier pour vérifier les niveaux sonores auprès des riverains.
Un suivi des niveaux de bruit de chantier est réalisé au moyen de dispositifs spécifiques, d'un protocole de suivi et de mesures ponctuelles ou continues (si voisinage sensible). Par exemple, peuvent-être mis en place :
- des capteurs à des endroits judicieux sur et en limite de parcelle ;
- un monitoring permanent du bruit avec intervention corrective immédiate ;
- une centrale d'acquisition de toutes les données physiques mesurées (bruits, déflagrations, vibrations, fissurations, pressions, poussières...), exportées et accessibles à distance en temps réel.
Quelles sont les réglementations en vigueur concernant les nuisances sonores du chantier ?
Les types de nuisances sonores suivants font l'objet de réglementations et de contrôle :
Nuisances pour les riverains :
- plages horaires des activités de chantier ;
- normes fixées par la commune pour les chantiers soumis à une déclaration environnementale;
- Règlement Régional d'Urbanisme.
Nuisances pour le personnel de chantier :
- niveaux sonores au travail : valeurs limites données par arrêté royal ;
- contrôle des bruits émis par les outils et engins : niveaux sonores attestés, via un marquage CE.
Certains niveaux de bruits (réglementés) déclenchent des actions qui sont reprises dans le tableau suivant.
| Action | |
|---|---|
| Valeurs d'exposition inférieures déclenchant l'action | - mise à disposition d'EPI ; - information et formation des travailleurs ; - surveillance de la santé ; |
| Valeurs d'exposition supérieures déclenchant l'action | - information et formation des travailleurs ; - mesures pour réduire le bruit - signalement/délimitation des zones dangereuses ; - utilisation obligatoire des EPI ; - surveillance de la santé ; |
Valeurs limites d'exposition (à ne pas dépasser) | En cas de dépassement : - prendre immédiatement des mesures pour réduire l'exposition à un niveau inférieur aux valeurs limites d'exposition ; - identifier la cause du dépassement ; - adapter les mesures de protection et de prévention en vue d'éviter toute récurrence. |
Liens vers les textes réglementaires appliqués au niveau fédéral et au niveau de la Région de Bruxelles Capitale
Aller plus loin
Dans le Guide
Pour plus d'informations en lien avec le sujet :
Autres publications de Bruxelles Environnement
- Temmerman L. (2016), Gestion de chantier plus durable – Accessibilité du et autour du chantier et le bruit généré au cours des travaux, Formation Bâtiment Durable, CERAA asbl
Sites Internet
- INERIS : site pour la maîtrise des risques pour un développement durable (FR)
Bibliographie
- BRE, BREEAM International New Construction 2013 – Technical Manual – Issue Man 02 Responsible construction practises (checklist A1), Watford, Royaume-Uni
- CERTIVEA, Certification HQE, Guide pratique du référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments – Bâtiments tertiaires (Cible 3.2 Limitation des nuisances et des pollutions sur le chantier), Certivea, Paris (FR)
- Conseil National du Bruit (2013), Les guides du CNB – Bruits de chantier – Missions incombant aux acteurs d'une opération de construction pour limiter les nuisances – n°4 (FR)
- INERIS, Guide bruit au format interactif (FR)
- Gwenolé Nexer (2011), Choisir un protecteur individuel contre le bruit, hearing protech (FR, EN, DE)
- ASCOMADE (2012), Les chantiers à faibles nuisances, les cahiers techniques du Pôle énergie Franche-Comté (FR)
Réglementations
Au niveau fédéral
La législation fédérale belge en matière de bruit est constituée essentiellement d'une loi-cadre, datée du 18 juillet 1973, relative à la lutte contre le bruit. Depuis, plusieurs arrêtés ont été adoptés, amendés ou abrogés dans divers domaines tels que, notamment, les engins et matériels de chantier :
- Arrêté royal du 1er juillet 1986 concernant les dispositions communes aux matériels et engins de chantier et niveaux de puissance acoustique de divers équipements ;
- Arrêté Royal du 25 janvier 2001 concernant les chantiers temporaires ou mobiles ;
- Arrêté royal du 6 mars 2002 relatif à la puissance sonore des matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments, reprenant l'obligation du marquage CE, la mention du niveau de puissance acoustique et, éventuellement, sa limite ;
- Arrêté royal du 16 janvier 2006 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés au bruit sur le lieu de travail, définissant les valeurs limites d'exposition et les valeurs d'exposition déclenchant une action pour réduire le bruit ;
Au niveau de la Région de Bruxelles-Capitale
- Ordonnance du 5 juin 1997 relative au permis environnement;
- Ordonnance du 17 juillet 1997 relative à la lutte contre le bruit en milieu urbain;
- Arrêté du 21 novembre 2002 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage;
- Ordonnance du 3 mai 2018 relative aux chantiers en voirie publique;
- Arrêté du 4 avril 2019 exécutant l'ordonnance du 3 mai 2018 relative aux chantiers en voirie publique;
- Le Titre III « Les chantiers » du Règlement Régional d'Urbanisme (RRU) contenant des restrictions d'horaires sur les nuisances sonores des chantiers ;
